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La Direction générale des Douanes du Sénégal a récemment annoncé des modifications des taxes applicables aux produits alcoolisés et aux tabacs. À travers une note de service, le Directeur général des Douanes a précisé que ces changements s’inscrivent dans le cadre des directives communautaires et des lois de finances en vigueur.
Désormais, en plus d'un droit d'accise de 50 % sur les alcools et liquides alcoolisés, une taxe additionnelle s’applique à toutes les boissons alcoolisées, quel que soit leur contenant. La note de service détaille les nouvelles modalités de taxation : 800 francs CFA par litre pour les boissons titrant entre 6° et 15° d’alcool pur, et 3 000 francs CFA par litre pour celles dont le taux d’alcool dépasse 15°.
Une modification majeure concerne la liquidation de cette taxe additionnelle. Auparavant calculée en fonction de la teneur en alcool contenue dans chaque litre de boisson, elle est désormais basée sur la quantité totale de boisson alcoolisée, simplifiant ainsi les procédures fiscales et douanières.
Le secteur du tabac est également touché par ces nouvelles mesures. Le droit d’accise applicable aux tabacs et produits du tabac importés au Sénégal est désormais fixé à 70 %. Cependant, certaines exemptions sont prévues. Les tabacs reçus en vrac, en manoques ou en feuilles bénéficient d’une exonération lorsqu’ils sont destinés à la production locale de cigares, cigarillos, cigarettes et autres types de tabac à fumer, mâcher ou priser. De même, les tabacs homogénéisés ou reconstitués ainsi que les tabacs écôtés expansés sont également exemptés lorsqu'ils sont destinés à une utilisation industrielle.
Ces nouvelles taxes risquent d’induire une hausse des prix des boissons alcoolisées et des produits du tabac sur le marché sénégalais. Cette augmentation pourrait affecter les consommateurs, mais aussi les importateurs et distributeurs, qui devront ajuster leurs prix et marges en conséquence.
Par ailleurs, ces mesures s’inscrivent dans une politique de régulation et de contrôle des produits à forte fiscalité. Elles visent à renforcer les recettes publiques tout en alignant la fiscalité sénégalaise sur les normes communautaires et internationales.
Il reste à voir comment ces nouvelles dispositions seront appliquées et quelles seront leurs conséquences sur les secteurs concernés à long terme.
Désormais, en plus d'un droit d'accise de 50 % sur les alcools et liquides alcoolisés, une taxe additionnelle s’applique à toutes les boissons alcoolisées, quel que soit leur contenant. La note de service détaille les nouvelles modalités de taxation : 800 francs CFA par litre pour les boissons titrant entre 6° et 15° d’alcool pur, et 3 000 francs CFA par litre pour celles dont le taux d’alcool dépasse 15°.
Une modification majeure concerne la liquidation de cette taxe additionnelle. Auparavant calculée en fonction de la teneur en alcool contenue dans chaque litre de boisson, elle est désormais basée sur la quantité totale de boisson alcoolisée, simplifiant ainsi les procédures fiscales et douanières.
Le secteur du tabac est également touché par ces nouvelles mesures. Le droit d’accise applicable aux tabacs et produits du tabac importés au Sénégal est désormais fixé à 70 %. Cependant, certaines exemptions sont prévues. Les tabacs reçus en vrac, en manoques ou en feuilles bénéficient d’une exonération lorsqu’ils sont destinés à la production locale de cigares, cigarillos, cigarettes et autres types de tabac à fumer, mâcher ou priser. De même, les tabacs homogénéisés ou reconstitués ainsi que les tabacs écôtés expansés sont également exemptés lorsqu'ils sont destinés à une utilisation industrielle.
Ces nouvelles taxes risquent d’induire une hausse des prix des boissons alcoolisées et des produits du tabac sur le marché sénégalais. Cette augmentation pourrait affecter les consommateurs, mais aussi les importateurs et distributeurs, qui devront ajuster leurs prix et marges en conséquence.
Par ailleurs, ces mesures s’inscrivent dans une politique de régulation et de contrôle des produits à forte fiscalité. Elles visent à renforcer les recettes publiques tout en alignant la fiscalité sénégalaise sur les normes communautaires et internationales.
Il reste à voir comment ces nouvelles dispositions seront appliquées et quelles seront leurs conséquences sur les secteurs concernés à long terme.
